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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GAE SEMENCES
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FLORISOMBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLORISOMBRE
GAE SEMENCES SA
Jean Michel DAUDU

Numéro de dépôt :
3272168
Date de dépôt :
06/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
06/02/2014
FLORISOMBRE de GAE SEMENCES

Présentation de la marque FLORISOMBRE

Déposée le 6 février 2004 par la Société Anonyme (SA) GAE SEMENCES et Jean Michel DAUDU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « FLORISOMBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-11 du 12 mars 2004.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) GAE SEMENCES - France et Jean Michel DAUDU domicilié(e) 41, rue de Rivière,91720 MAISSE - 91720 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAE SEMENCES SA Jean Michel DAUDU domicilié(e) 41, rue de Rivière,91720 MAISSE - 91720 - France.

La marque FLORISOMBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLORISOMBRE est expirée depuis le 6 février 2014.

GAE SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE CHAMPETRE , FLORIDECOR , FLORINATURE , FLORIVIVACE , FLORICHAMP , FLORIBOUQUET , FLORIROUGE , FLORIPRE


GAE SEMENCES SA - France

Jean Michel DAUDU - 41, rue de Rivière,91720 MAISSE - 91720 - France


GAE SEMENCES SA Jean Michel DAUDU - 41, rue de Rivière,91720 MAISSE - 91720 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Inscription le 14 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448428 - Publication au BOPI 2007-02-14

Publication - Publication le 12 mars 2004 au BOPI 2004-11

Inscription le 9 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529033 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés graines, et semences de fleurs. Mélanges de fleurs, fleurs naturelles, gazons, plantes et fleurs naturelles.